Arrêté du 5 décembre 2025

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 septembre 2017

Art. 1

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Homologation des cahiers des charges de label rouge pour les œufs

Résumé. Les cahiers des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air sont homologués.

A modifié les dispositions suivantes :

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