Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation des cahiers des charges de label rouge pour les œufs
Résumé. Les cahiers des charges de label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air sont homologués.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1 : Homologation du label rouge pour les œufs de plein air
→ Version 11 : Suppression d'une mention redondante
→ Version 11 : Suppression d'une mention redondante
- Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1