Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour les œufs
Résumé. Les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour les œufs de poules élevées en plein air sont homologués.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1 : Homologation du label rouge pour les œufs de plein air
→ Version 6 : Suppression d'un cahier des charges
→ Version 6 : Suppression d'un cahier des charges
- Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1