Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'un cahier des charges d'œufs de poules élevées en plein air
Résumé. L'arrêté retire l'homologation du cahier des charges n° LA 23/01 pour les œufs de poules élevées en plein air.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1 : Homologation du label rouge pour les œufs de plein air
→ Version 4 : Suppression d'un référentiel
→ Version 4 : Suppression d'un référentiel
- Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1