Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un label rouge pour les œufs de poules élevées en plein air
Résumé. L'arrêté supprime le label rouge n° LA 04/02 pour les œufs de poules élevées en plein air.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1 : Homologation du label rouge pour les œufs de plein air
→ Version 5 : Suppression d'un cahier des charges
→ Version 5 : Suppression d'un cahier des charges
- Arrêté du 28 septembre 2017Art. 1