A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4 bis, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 28 octobre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4 bis, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4 bis, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 1er avril 2008 (Ab)
Zones réglementées pour la fièvre catarrhale du mouton
Arrêté du 1er avril 2008 · art. 1 (Ab)
Vaccination d'urgence des ovins
Arrêté du 1er avril 2008 · art. 2 (Ab)
Vaccination obligatoire dans certaines zones
Arrêté du 1er avril 2008 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 1er avril 2008 · art. 5 (Ab)
Vaccination obligatoire des animaux pour les échanges européens
Arrêté du 1er avril 2008 · art. 4 bis (Ab)
Vaccination obligatoire pour les bovins et ovins
Arrêté du 1er avril 2008 · art. 4 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Arrêté du 1er avril 2008
Annexe (Ab)
Arrêté du 1er avril 2008