Le ministre de la défense,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 123-2, L. 612-7, L. 613-3 et L. 613-4 ;

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3411-5 ;

Vu le décret n° 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l'application du premier alinéa de l'article L. 613-3 et de l'article L. 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation des acquis de l'expérience par les établissements d'enseignement supérieur, notamment ses articles 5 et 6 ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2002 modifié relatif au diplôme national de master, notamment les articles 5, 6, 7 et 15 ;

Vu l'arrêté du 12 septembre 2005, modifié par l'arrêté du 24 septembre 2007, relatif à l'exercice de la tutelle du ministre de la défense sur divers organismes publics confié à la délégation générale pour l'armement ;

Vu l'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale, notamment les articles 13, 14, 19, 20 et 22 ;

Vu l'avis du conseil de la formation de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en date du 22 mai 2008 ;

Vu l'avis du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en date du 24 juin 2008,

Arrête :

Fait à Paris, le 28 novembre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines

du ministère de la défense,

J. Roudière