JORF n°0043 du 20 février 2010

Article 3

Article 3

L'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.
Les unités professionnelles constitutives du diplôme et le règlement d'examen figurent en annexes II et III au présent arrêté.
La définition des épreuves figure en annexe IV au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 21 février 2010

Abrogé le samedi 31 décembre 2016

L'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.

Les unités professionnelles constitutives du diplôme et le règlement d'examen figurent en annexes II et III au présent arrêté.

La définition des épreuves figure en annexe IV au présent arrêté.