La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 2 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 3 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 4 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 5 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 6 > >
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2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 7 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 8 > >
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Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II et III au présent arrêté.
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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 juillet 2022.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la directrice des sports,
L. Vagnier