Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'article 2 de l'arrêté du 7 novembre 2017
Résumé Le nouveau texte dit que le diplôme prouve qu'on sait encadrer des groupes et enseigner le basket-ball.
L'article 2 de l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
«-encadrer tout public dans tout lieu et toute structure ;
«-mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure ;
«-conduire une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage en basket-ball ;
«-mobiliser les techniques de la mention basket-ball pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage. »
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