Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves certificatives pour le brevet sportif
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 novembre 2017
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Dispenses et équivalences pour le BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « basket-ball »
Arrêté du 27 juillet 2022
Modalités d'évaluation du brevet professionnel de basket-ball
Arrêté du 7 novembre 2017 · art. 6 (VD)
Art. A212-26
Code du sport
Évaluation pour le brevet d'éducateur sportif
Code du sport · art. A212-47-3