Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle dans le basket-ball
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 novembre 2017
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Dispenses et équivalences pour le BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « basket-ball »
Arrêté du 27 juillet 2022
Exigences de sécurité pour la formation d'éducateurs sportifs en basket-ball
Arrêté du 7 novembre 2017 · art. 5 (VD)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20