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Suppression de l'organisation de la direction centrale du service des essences des armées
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2ARRÊTÉ du 11 février 2015Art. 2 : Organisation du service des essences des armées
→ Version 3ARRÊTÉ du 11 février 2015Art. 3 : Organisation de la direction centrale du service des essences des armées
- ARRÊTÉ du 11 février 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 14