ARRÊTÉ du 11 février 2015

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

La direction centrale du service des essences des armées comprend :
a) La division « performance - synthèse » ;
b) La sous-direction « opérations » ;
c) La sous-direction « achats - finances » ;
d) La sous-direction « ressources humaines ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 mars 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020

La direction centrale du service des essences des armées comprend :
a) La division « performance - synthèse » ;
b) La sous-direction « opérations » ;
c) La sous-direction « achats - finances » ;
d) La sous-direction « ressources humaines ».

Historique des versions

En vigueur du jeudi 5 mars 2015 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance