ARRÊTÉ du 11 février 2015

Article 7

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 mars 2015

La sous-direction « opérations » comprend quatre bureaux :
1° Le bureau « soutien opérationnel et relations internationales » ;
2° Le bureau « exploitation pétrolière » ;
3° Le bureau « équipements » ;
4° Le bureau « fonction immobilière ».

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 27 décembre 2019art. 7

En vigueur du jeudi 5 mars 2015 au mardi 31 décembre 2019

La sous-direction « opérations » comprend quatre bureaux :
1° Le bureau « soutien opérationnel et relations internationales » ;
2° Le bureau « exploitation pétrolière » ;
3° Le bureau « équipements » ;
4° Le bureau « fonction immobilière ».