ARRÊTÉ du 11 février 2015

Article 11

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Article 11

La sous-direction « ressources humaines » comprend deux bureaux :
1° Le bureau « gestion des carrières » ;
2° Le bureau « organisation - effectifs - masse salariale ».

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 5 mars 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020

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Organisation de la sous-direction « ressources humaines »

Résumé. La sous-direction « ressources humaines » est divisée en deux bureaux : l'un pour la gestion des carrières et l'autre pour le suivi des effectifs et de la masse salariale.

La sous-direction « ressources humaines » comprend deux bureaux :
1° Le bureau « gestion des carrières » ;
2° Le bureau « organisation - effectifs - masse salariale ».

Historique des versions

En vigueur du jeudi 5 mars 2015 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance