Abrogé par Arrêté du 27 décembre 2019 - art. 7
Créé le 5 mars 2015
La sous-direction « ressources humaines » comprend deux bureaux :
1° Le bureau « gestion des carrières » ;
2° Le bureau « organisation - effectifs - masse salariale ».
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 27 décembre 2019art. 7
En vigueur du jeudi 5 mars 2015 au mardi 31 décembre 2019
La sous-direction « ressources humaines » comprend deux bureaux :
1° Le bureau « gestion des carrières » ;
2° Le bureau « organisation - effectifs - masse salariale ».