Abrogé par Arrêté du 27 décembre 2019 - art. 7
Créé le 5 mars 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020
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Organisation de la sous-direction « ressources humaines »
La sous-direction « ressources humaines » comprend deux bureaux :
1° Le bureau « gestion des carrières » ;
2° Le bureau « organisation - effectifs - masse salariale ».