Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation d'un ancien arrêté
Résumé. L'article 14 efface toutes les règles de l'arrêté de 2022.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 janvier 2022Sct. Section 1 : Champ d'applicationArrêté du 14 janvier 2022Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Sct. Section 2 : Définition de l'action de formationArrêté du 14 janvier 2022Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. 3 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. 5 → Version 2Arrêté du 14 janvier 2022Sct. Section 3 : Suites de l'action de formationArrêté du 14 janvier 2022délivrance et actualisation de l'attestation de connaissancesArrêté du 14 janvier 2022Art. 6 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Sct. Section 4 : Processus d'habilitation des organismes de formationArrêté du 14 janvier 2022Art. 7 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Sct. Section 5 : Conditions d'habilitationArrêté du 14 janvier 2022Art. 8 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. 9 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. 10 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Sct. Section 6 : Résultat du processus d'habilitation et d'enregistrementArrêté du 14 janvier 2022Art. 11 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. 12 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. 14 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Sct. AnnexesArrêté du 14 janvier 2022Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 14 janvier 2022Art. ANNEXE III → Version 1
- Arrêté du 14 janvier 2022Sct. Section 1 : Champ d'application, Art. 1, Sct. Section 2 : Définition de l'action de formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 3 : Suites de l'action de formation, délivrance et actualisation de l'attestation de connaissances, Art. 6, Sct. Section 4 : Processus d'habilitation des organismes de formation, Art. 7, Sct. Section 5 : Conditions d'habilitation, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 6 : Résultat du processus d'habilitation et d'enregistrement, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III