Arrêté du 26 juillet 2016

Article 7

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Article 7

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE 1ER : LE COMITE DIRECTEUR DU CENTRE DE FORMATION AU MANAGEMENT DU MINISTERE DE LA DEFENSE, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE 2 : LE COMITE SCIENTIFIQUE ET PEDAGOGIQUE DU CENTRE DE FORMATION AU MANAGEMENT DU MINISTERE DE LA DEFENSE, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12

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Abrogation des règles d'organisation du centre de formation au management

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant l'organisation et le fonctionnement du centre de formation au management du ministère de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 2009Art. 1Arrêté du 23 novembre 2009Art. 2Arrêté du 23 novembre 2009Art. 3
- Arrêté du 23 novembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE 1ER : LE COMITE DIRECTEUR DU CENTRE DE FORMATION AU MANAGEMENT DU MINISTERE DE LA DEFENSE, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE 2 : LE COMITE SCIENTIFIQUE ET PEDAGOGIQUE DU CENTRE DE FORMATION AU MANAGEMENT DU MINISTERE DE LA DEFENSE, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12

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