Créé le 1 juillet 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur et abrogation des sessions de formation en disciplines gymniques
Résumé. Après le 1er juillet 2023, plus de nouvelles formations en gymnastique acrobatique ou d'expression ne commenceront, sauf pour ceux déjà inscrits.
I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2023.
II. - A compter du 1er juillet 2023 :
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention " disciplines gymniques acrobatiques " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention " disciplines gymniques d'expression " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " ne peut être ouverte.
III. - A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
IV.- Toutefois, le candidat admis avant le 1er juillet 2023, en formation à l'un des diplômes susmentionnés demeure régi par l'arrêté du 1er juillet 2008 auquel il se rapporte.