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Arrêté du 1er juillet 2008

Article 7 bis

Créé le 6 janvier 2020

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “disciplines gymniques d'expression” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 décembre 2023

Abrogé parArrêté du 26 janvier 2023art. 10 (VD)

En vigueur du lundi 6 janvier 2020 au samedi 30 décembre 2023

Créé parArrêté du 24 décembre 2019art. 7

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “disciplines gymniques d'expression” figure en annexe III au présent arrêté.