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Arrêté du 26 février 2014

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Article 9

La première session du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.
La dernière session du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 19 juillet 2005 précité et de l'option D du brevet de technicien supérieur fluides énergies environnement organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 31 août 1999 précité aura lieu en 2015. A l'issue de cette session, les arrêtés du 19 juillet 2005 et du 31 août 1999 précités sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 juillet 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

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Abrogé31 décembre 2019

Créé le 3 avril 2014 · Abrogé le 31 décembre 2019

La première session du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.
La dernière session du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 19 juillet 2005 précité et de l'option D du brevet de technicien supérieur fluides énergies environnement organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 31 août 1999 précité aura lieu en 2015. A l'issue de cette session, les arrêtés du 19 juillet 2005 et du 31 août 1999 précités sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 juillet 2005Art. 1Arrêté du 19 juillet 2005Art. 2Arrêté du 19 juillet 2005Art. 3 : Règles d'examen pour le BTS Maintenance Industrielle
- Arrêté du 19 juillet 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

Historique des versions

En vigueur du jeudi 3 avril 2014 au lundi 30 décembre 2019

Source : Légifrance