En vigueur depuis le 31 mars 2018
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Report de la première session du BTS Maintenance des systèmes
La première session du brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10