Créé le 31 mars 2018
La première session du brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 février 2014Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 7 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 8 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 9 → Version 1Arrêté du 26 février 2014Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 26 février 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10