Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 14
Résumé. Les termes 'instituts' sont remplacés par 'écoles' et la liste des établissements concernés est ajustée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 14 : Liste des écoles internes dans les universités
→ Version 11 : Modification de la terminologie et mise à jour des établissements listés
→ Version 11 : Modification de la terminologie et mise à jour des établissements listés
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 15 : Liste des établissements avec des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
→ Version 5 : Ajout d'une école interne et suppression d'une sectionArrêté du 25 septembre 2013Art. 14 : Liste des écoles internes dans les universités
→ Version 11 : Modification de la terminologie et mise à jour des établissements listés
→ Version 5 : Ajout d'une école interne et suppression d'une sectionArrêté du 25 septembre 2013Art. 14 : Liste des écoles internes dans les universités
→ Version 11 : Modification de la terminologie et mise à jour des établissements listés
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 15, Art. 14