Arrêté du 11 juillet 2024

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 2013

Art. 14

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Modification de la liste des écoles internes dans les universités

Résumé. L'arrêté modifie la liste des écoles internes dans certaines universités, en remplaçant les anciens instituts par de nouvelles écoles.

A modifié les dispositions suivantes :

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