Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des instituts internes
Résumé. La liste des instituts internes dans certains établissements publics est mise à jour avec des ajouts et des suppressions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 14 : Liste des écoles internes dans les universités
→ Version 9 : Mise à jour de la liste des instituts internes
→ Version 9 : Mise à jour de la liste des instituts internes
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 14