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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 septembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 25 octobre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 septembre 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 septembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 23 septembre 2023 (Ab)
Définition d'un établissement d'élevage
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 1 (Ab)
Suspicion d'infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 2 (Ab)
Mise sous surveillance d'un établissement suspect par le préfet
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 3 (Ab)
Déclaration d'infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 4 (Ab)
Accueil temporaire d'animaux dans les centres de rassemblement
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 6 (Ab)
Rôle des autorités dans l'exécution de l'arrêté
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 8 (Ab)
Réglementation des mouvements d'animaux dans une zone infectée par la maladie hémorragique épizootique
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 5 (Ab)