Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'accueil des animaux dans les centres de rassemblement en zones régulées
Résumé Des animaux nettoyés peuvent rester 48 heures dans certains centres, si leur véhicule l'est aussi.
Les centres de rassemblement situés dans une zone régulée peuvent accueillir des animaux issus d'une zone non régulée, ayant fait l'objet d'une désinsectisation, pour une durée maximale de 48 heures. A leur départ du centre de rassemblement, les véhicules les transportant son désinsectisés.
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