Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Accueil temporaire d'animaux dans les centres de rassemblement
Résumé Les animaux d'une zone non réglementée peuvent rester 48 heures maximum dans un centre de rassemblement d'une zone réglementée si ils ont été désinsectisés.
Les centres de rassemblement situés dans une zone réglementée peuvent accueillir des animaux issus d'une zone non réglementée, ayant fait l'objet d'une désinsectisation, pour une durée maximale de 48 heures. A leur départ du centre de rassemblement, les véhicules les transportant son désinsectisés.
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