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Arrêté du 23 septembre 2023

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Les centres de rassemblement situés dans une zone réglementée peuvent accueillir des animaux issus d'une zone non réglementée, ayant fait l'objet d'une désinsectisation, pour une durée maximale de 48 heures. A leur départ du centre de rassemblement, les véhicules les transportant son désinsectisés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé29 octobre 2023

Créé le 25 septembre 2023 · Abrogé le 29 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour le rassemblement d'animaux dans des zones à risque

Résumé. Les animaux peuvent être rassemblés dans des centres spéciaux pendant 48 heures s'ils viennent de zones non touchées par une maladie et ont été traités contre les insectes.

Les centres de rassemblement situés dans une zone réglementée peuvent accueillir des animaux issus d'une zone non réglementée, ayant fait l'objet d'une désinsectisation, pour une durée maximale de 48 heures. A leur départ du centre de rassemblement, les véhicules les transportant son désinsectisés.

Historique des versions

En vigueur du lundi 25 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023

Source : Légifrance