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Titre III

CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME

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JORF n°0152 du 3 juillet 2019

Article 9

Article 9

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 juillet 2011 > > Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null > >

> - Arrêté du 22 juillet 2011

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A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 juillet 2011

Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 22 juillet 2011