Arrêté du 25 août 2023

Article 1

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Article 1

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- Arrêté du 29 décembre 2022

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Art. 1 bis

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- Arrêté du 24 mars 2006

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- Arrêté du 4 mars 2008

Art. 1 bis

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Art. 1 bis

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- Arrêté du 26 novembre 2015

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- Arrêté du 12 janvier 2017

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- Arrêté du 30 août 2022

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- Arrêté du 11 octobre 2022

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- Arrêté du 6 février 2023

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- Arrêté du 25 octobre 1988

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A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 novembre 1989

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- Arrêté du 31 juillet 1997

Art. 1 bis

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- Arrêté du 26 novembre 1997

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- Arrêté du 15 juin 2001

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- Arrêté du 1 août 2002

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- Arrêté du 4 mai 2004

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- Arrêté du 9 mai 2005

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- Arrêté du 9 avril 2009

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- Arrêté du 10 février 2012

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- Arrêté du 6 février 2023

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- Arrêté du 9 octobre 1995

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- Arrêté du 22 octobre 1996

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A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 mai 1997

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- Arrêté du 8 janvier 2002

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- Arrêté du 26 juillet 2000

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- Arrêté du 30 juillet 2002

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- Arrêté du 1 août 2002

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- Arrêté du 16 avril 2003

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- ARRÊTÉ du 18 février 2015

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- Arrêté du 12 janvier 2017

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- Arrêté du 18 février 2020

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- Arrêté du 14 décembre 2020

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- Arrêté du 10 mars 2021

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A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juin 2022

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A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 août 2022

Art. 1 bis

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Résumé. À partir de 2025, les mentions complémentaires dans certains métiers seront remplacées par des certificats de spécialisation.

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