Créé le 30 septembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition d'articles d'un ancien arrêté
Résumé. Les règles de recrutement des chefs de travaux d'art de 1995 sont supprimées
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 novembre 1995Art. 1 → Version 1Arrêté du 6 novembre 1995Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 novembre 1995Art. 3 → Version 2Arrêté du 6 novembre 1995Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 novembre 1995Art. 5 → Version 1Arrêté du 6 novembre 1995Art. 6 → Version 1Arrêté du 6 novembre 1995Art. 7 → Version 1Arrêté du 6 novembre 1995Art. 8 → Version 1Arrêté du 6 novembre 1995Art. 9 → Version 1Arrêté du 6 novembre 1995Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 6 novembre 1995Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
L'arrêté du 6 novembre 1995 relatif au programme des concours de recrutement des chefs de travaux d'art.