Abrogé7 novembre 2001
Créé le 24 août 1976
La race reconnue d'un équidé est fonction de son inscription à un livre généalogique en tant que produit.
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Arrêté du 23 juillet 1976
Abrogé7 novembre 2001
Le ministre de l'agriculture,
Vu la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi n° 72-1030 du 15 novembre 1972 ;
Vu le décret n° 76-351 du 15 avril 1976 rendant applicables aux équidés les articles 2, 3, 7, 10-1, 10-2, 10-3 et 16 de la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi n° 72-1030 du 15 novembre 1972 ;
Vu le décret n° 76-352 du 15 avril 1976 fixant les modalités d'application aux équidés de la loi du 28 décembre 1966 sur l'élevage ;
Après avis du comité consultatif des équidés en date du 25 juin 1976 ;
Après avis de la commission du livre généalogique des races françaises de chevaux de selle en date du 6 juillet 1976 ;
Sur la proposition du chef du service des haras et l'équitation ;
Abrogé7 novembre 2001
Créé le 2 septembre 1997
Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :
1. Races de chevaux de sang :
Arabe.
Pur-sang.
Anglo-arabe.
Trotteur français.
Cheval de selle français.
Camargue.
Cheval de Castillon.
Cheval de Mérens.
Races étrangères de chevaux de selle :
Appaloosa.
Barbe.
Lipizzan.
Lusitanien.
Quater Horse.
Shagya.
Trakehner.
2. Races de chevaux de trait :
Ardennais.
Trait du Nord.
Auxois.
Boulonnais.
Breton.
Cob normand.
Comtois.
Percheron.
Poitevin (race mulassière).
3. Races de poneys :
Connemara.
Dartmoor.
Fjord de Norvège.
Français de selle.
Haflinger.
Highland.
Islandais.
Landais.
New Forest.
Pottok.
Shetland.
Welsh.
1. Races de chevaux de sang :
Arabe.
Pur-sang.
Anglo-arabe.
Trotteur français.
Cheval de selle français.
Camargue.
Cheval de Castillon.
Cheval de Mérens.
Races étrangères de chevaux de selle :
Appaloosa.
Barbe.
Lipizzan.
Lusitanien.
Quater Horse.
Shagya.
Trakehner.
2. Races de chevaux de trait :
Ardennais.
Trait du Nord.
Auxois.
Boulonnais.
Breton.
Cob normand.
Comtois.
Percheron.
Poitevin (race mulassière).
3. Races de poneys :
Connemara.
Dartmoor.
Fjord de Norvège.
Français de selle.
Haflinger.
Highland.
Islandais.
Landais.
New Forest.
Pottok.
Shetland.
Welsh.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 2 septembre 1997
Les races de l'espèce asine reconnues en France sont :
Ane du Cotentin.
Ane grand noir du Berry.
Ane normand.
Baudet du Poitou.
Ane de Provence.
Ane des Pyrénées.
Ane du Cotentin.
Ane grand noir du Berry.
Ane normand.
Baudet du Poitou.
Ane de Provence.
Ane des Pyrénées.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 24 août 1976
Tout animal des espèces chevaline et asine reçoit une appellation donnée par le service des haras en fonction de son ascendance et portée sur un document d'accompagnement.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 24 août 1976
L'appellation des chevaux de sang correspond à celle de leur race.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 2 septembre 1997
L'appellation des chevaux de trait est "Trait".
Lorsque l'étalon, père du produit, appartient à une race de chevaux de trait, le produit est appelé "Trait", quelle que soit la race de la mère.
Lorsque l'étalon, père du produit, appartient à une race de chevaux de trait, le produit est appelé "Trait", quelle que soit la race de la mère.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 24 août 1976
Pour les différentes races de poneys, l'appellation est "Poney" :
1° Lorsque l'étalon, père du produit, appartient à une race de poneys, le produit est appelé "Poney", quelle que soit la race de la mère.
2° Est appelé également "Poney" le produit issu d'une jument poney saillie par un étalon arabe.
1° Lorsque l'étalon, père du produit, appartient à une race de poneys, le produit est appelé "Poney", quelle que soit la race de la mère.
2° Est appelé également "Poney" le produit issu d'une jument poney saillie par un étalon arabe.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 24 août 1976
Pour les animaux de l'espèce asine, l'appellation est "Ane".
Pour les animaux issus du croisement des espèces chevaline et asine, l'appellation est, selon les cas, "Mulet" ou "Bardot".
Pour les animaux issus du croisement des espèces chevaline et asine, l'appellation est, selon les cas, "Mulet" ou "Bardot".
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 24 août 1976
Dans les cas prévus aux articles 6, 7 et 8, l'appellation peut être complétée de celle de la race par l'organisme agréé pour la tenue du livre généalogique correspondant.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 2 avril 1994
Portent l'appellation "cheval de selle" les animaux inscrits au registre du cheval de selle.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 2 avril 1994
Portent l'appellation "d'origine étrangère" les animaux nés en France, issus d'une saillie à l'étranger attestée par la présentation d'un document officiel délivré par une autorité hippique reconnue et qui ne sont inscriptibles à aucun stud-book d'une race reconnue en France.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 2 avril 1994
Est dit d'origine inconnue tout équidé dont il est impossible de connaître l'origine du fait de l'absence de document d'origine reconnu, du fait de l'incompatibilité de filiation avec les parents déclarés ou issu d'un croisement non autorisé. Aucun document d'origine ne peut être alors établi.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 2 avril 1994
Les abréviations officielles des différentes races et appellations figurent en annexe au présent arrêté.
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Abrogé7 novembre 2001
Créé le 24 août 1976
Le chef de service des haras et de l'équitation est chargé de l'application du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Le ministre de l'agriculture,
CHRISTIAN BONNET.
Abrogé depuis le mercredi 7 novembre 2001
En vigueur du mardi 24 août 1976 au mardi 6 novembre 2001
Arrêté du 23 juillet 1976
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 10-1
Article 10-2
Article 11
Article 12
Annexes