Abrogé7 novembre 2001
Créé le 2 avril 1994 · Abrogé le 7 novembre 2001
Les abréviations officielles des différentes races et appellations figurent en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 23 juillet 1976
Les abréviations officielles des différentes races et appellations figurent en annexe au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 2 avril 1994 · Abrogé le 7 novembre 2001
Les abréviations officielles des différentes races et appellations figurent en annexe au présent arrêté.
cite
Abrogé depuis le mercredi 7 novembre 2001
En vigueur du samedi 2 avril 1994 au mardi 6 novembre 2001
Source : Légifrance
Remplacement de l'article 11 par les abréviations officielles
Arrêté du 11 mars 1994
Arrêté 1976-07-23 annexe