Arrêté du 23 février 2026
Chapitre 2 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'AUTORISATION D'ANIMER LES STAGES DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les stages de sécurité routière
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2012Art. 1
1 version
1 modifié
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les stages de sécurité routière
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour animer des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 26 juin 2012Art. 3
1 version
1 modifié
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les stages de sécurité routière
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2012Art. 5
1 version
1 modifié
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les stages de sécurité routière
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 26 juin 2012Art. 7
1 version
1 modifié
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les stages de sécurité routière
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2012Art. 8
1 version
1 modifié
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les stages de sécurité routière
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 2 → Version 2Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 4 → Version 2
- Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 2, Art. Annexe 4
1 version
2 modifiés
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une règle sur les stages de sécurité routière
Résumé. Un arrêté du 23 février 2026 supprime une ancienne règle sur les stages de sécurité routière.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 3 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 3
1 version
1 abrogé
En vigueur depuis le dimanche 8 mars 2026
Chapitre 2 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'AUTORISATION D'ANIMER LES STAGES DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21