Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 > > Art. 3 > >
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JORF n°0078 du 2 avril 2016
Arrêté du 23 février 2016
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 1332-5 et D. 3121-11 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 > > Art. 4 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 > > Art. 6 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 > > Art. 8 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 > > Art. 16 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 > > Art. 17 > >
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Article 7
Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 février 2016.
Jean-Yves Le Drian