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Arrêté du 23 février 2016

modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées

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Réorganisation des rôles dans l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté réorganise les rôles des officiers généraux dans l'état-major des armées, en ajoutant de nouvelles fonctions et en précisant les responsabilités pour mieux gérer l'encadrement supérieur militaire et la protection du territoire.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 1332-5 (Désignation d'un délégué pour la défense et la sécurité) et D. 3121-11 (Rôles et responsabilités du chef d'état-major des armées) ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées,

Arrête :

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Modification des attributions de l'officier général adjoint

Résumé. L'officier général adjoint au major général des armées propose et contrôle la politique de l'encadrement supérieur militaire.

A modifié les dispositions suivantes :

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Extension des missions de la division études, synthèse et management général

Résumé. La division études, synthèse et management général des armées élargit ses missions pour inclure les travaux de chancellerie.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des attributions des officiers généraux de l'état-major

Résumé. L'arrêté modifie les rôles des officiers généraux dans l'état-major des armées, en ajoutant un officier général adjoint et en précisant les responsabilités de l'officier général cyberdéfense.

A modifié les dispositions suivantes :

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Redéfinition de la division « emploi des forces »

Résumé. La division « emploi des forces » redéfinit les objectifs et politiques pour les armées, incluant la protection du territoire et des installations militaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation du sous-chef d'état-major 'performance'

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du sous-chef d'état-major 'performance' en ajoutant un officier général délégué interarmées aux réserves et en ajustant les divisions et bureaux concernés.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des rôles de l'officier général transformation et du chef de la division pilotage

Résumé. L'arrêté modifie les rôles de l'officier général 'transformation' et du chef de la division 'pilotage' dans l'état-major des armées, en ajoutant un bureau pour la réserve opérationnelle.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 avril 2016

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Rôle du chef d'état-major des armées

Résumé. Le chef d'état-major des armées doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 février 2016.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le dimanche 3 avril 2016

Arrêté du 23 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7