Arrêté du 22 mars 2011

Article 14

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Article 14

Le présent arrêté est applicable à compter de l'année 2011-2012.

Ses dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif au premier cycle et à la première année du deuxième cycle des études médicales, lors de l'année universitaire 2011-2012 en ce qui concerne la deuxième année du premier cycle et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la première année du deuxième cycle.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 18 mars 1992

Art. 24, Sct. Titre 1er : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre 2 : Première année des études médicales, odontologiques et de sage-femme, Art. 13, Sct. Titre 3 : Seconde année de premier cycle et première année de deuxième cycle des études médicales, Sct. Section 1., Art. 15, Art. 16, Sct. Section 2., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Section 3., Art. 21, Sct. Section 4., Art. 22, Sct. Titre 4 : Dispositions d'application., Art. 23

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En vigueur depuis le 14 avril 2011

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Modification des études médicales

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles des études de médecine à partir de 2011-2012.

Le présent arrêté est applicable à compter de l'année 2011-2012.

Ses dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif au premier cycle et à la première année du deuxième cycle des études médicales, lors de l'année universitaire 2011-2012 en ce qui concerne la deuxième année du premier cycle et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la première année du deuxième cycle.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 mars 1992Art. 24Arrêté du 18 mars 1992Sct. Titre 1er : Dispositions générales.Arrêté du 18 mars 1992Art. 1
-Arrêté du 18 mars 1992

Art. 24, Sct. Titre 1er : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre 2 : Première année des études médicales, odontologiques et de sage-femme, Art. 13, Sct. Titre 3 : Seconde année de premier cycle et première année de deuxième cycle des études médicales, Sct. Section 1., Art. 15, Art. 16, Sct. Section 2., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Section 3., Art. 21, Sct. Section 4., Art. 22, Sct. Titre 4 : Dispositions d'application., Art. 23

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 avril 2011

Source : Légifrance