Arrêté du 18 mars 1992

Article 2

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Le premier cycle a une durée de deux ans.

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Historique des versions

En vigueur du vendredi 15 octobre 2010 au vendredi 31 août 2012

Modifié parArrêté du 28 octobre 2009art. 16

En vigueur du dimanche 15 décembre 2002 au jeudi 14 octobre 2010

En vigueur du vendredi 27 mars 1992 au samedi 14 décembre 2002

Source : Légifrance