Arrêté du 18 mars 1992

Article 1

Abrogé1 septembre 2012

Créé le 27 mars 1992

Le premier cycle et la première année du deuxième cycle des études médicales sont organisés dans les conditions fixées par les articles 14, 17, 31 et 32 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée et par le présent arrêté.

Effets de cet article

cite

Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984art. 14

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012

Abrogé parArrêté du 22 mars 2011art. 14 (V)

En vigueur du vendredi 27 mars 1992 au vendredi 31 août 2012

Le premier cycle et la première année du deuxième cycle des études médicales sont organisés dans les conditions fixées par les articles

, 31 et 32 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée et par le présent arrêté.