Abrogé par Arrêté du 22 mars 2011 - art. 14 (V)
Créé le 27 mars 1992 · Abrogé le 1 septembre 2012
Le premier cycle et la première année du deuxième cycle des études médicales sont organisés dans les conditions fixées par les articles 14, 17, 31 et 32 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée et par le présent arrêté.