Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
1 cité
JORF n°0141 du 17 juin 2017
Arrêté du 22 mai 2017
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14, L. 212-1, L. 212-2, R. 212-7, R. 212-8, R.212-10-17 à R.212-10-20, D. 212-35 à D. 212-50, R. 322-27 et suivants, A. 212-26, A. 212-52, A. 212-52 bis et A. 212-175-11 à A. 212-175-14 ;
Vu l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 30 mars 2017,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
2 cités
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 11 > >
1 version
1 abrogé
Article 9
A créé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe I > >
1 version
1 créé
3 cités
Article 10
A créé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe II > >
1 version
1 créé
1 cité
Article 11
A créé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe III > >
1 version
1 créé
2 cités
Article 12
A créé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe IV > >
1 version
1 créé
1 cité
Article 13
A créé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe V > >
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1 créé
Article 14
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 mai 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune