A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 4
1 version
1 modifié
1 cité
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 22 mai 2017
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14, L. 212-1, L. 212-2, R. 212-7, R. 212-8, R.212-10-17 à R.212-10-20, D. 212-35 à D. 212-50, R. 322-27 et suivants, A. 212-26, A. 212-52, A. 212-52 bis et A. 212-175-11 à A. 212-175-14 ;
Vu l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 30 mars 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 5
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 6
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 8 → Version 4
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 9
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 10 → Version 3
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 10
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 11 → Version 3
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 11
1 version
1 abrogé
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe I → Version 1
- Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe I
1 version
1 créé
3 cités
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe II
1 version
1 créé
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe III
1 version
1 créé
2 cités
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe IV → Version 1
- Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe IV
1 version
1 créé
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe V
- Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe V
1 version
1 créé
Créé le 18 juin 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 mai 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le dimanche 18 juin 2017
Arrêté du 22 mai 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14