JORF n°0141 du 17 juin 2017

Article 7

Article 7

L'article 10 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 10.-Le tableau des dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ canyonisme ”, figure en annexe V au présent arrêté. »


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Version 1

L'article 10 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 10.-Le tableau des dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ canyonisme ”, figure en annexe V au présent arrêté. »