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Sous-Section 9

Organisation des formations conduisant aux diplômes portant sur les activités physiques et sportives s'exerçant en environnement spécifique

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Article A212-175-14-1

Dispositions pour la mise en situation professionnelle des candidats en situation de handicap

Code du sport

Article A212-175-14

Article A212-175-14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Participation des établissements de formation aux instances spécifiques

Résumé Les écoles de sport doivent participer aux réunions sur les environnements qu'elles enseignent.

L'établissement mettant en œuvre des formations pour un environnement spécifique donné participe, sous l'autorité du directeur des sports, à toute instance qu'il convoque relative à cet environnement.

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L'établissement mettant en œuvre des formations pour un environnement spécifique donné participe, sous l'autorité du directeur des sports, à toute instance qu'il convoque relative à cet environnement.