Arrêté du 22 juin 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 août 2006

Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

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Modification des attributions des sous-chefs d'état-major de la marine

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major de la marine en changeant les titres et les attributions de plusieurs postes clés.

A modifié les dispositions suivantes :

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