Arrêté du 22 juin 2010

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 2006

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 2006

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 2006

Art. 3, Art. 4, Art. 6

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Modification de l'organisation de l'état-major de la marine

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major de la marine en changeant les bureaux sous l'autorité du major général et en supprimant ou ajoutant des bureaux dans différents domaines.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 2006Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 22 août 2006
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 2006Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 22 août 2006
Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

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