Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0196 du 25 août 2011
Arrêté du 22 juillet 2011
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 334-2 et suivants ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 ;
Vu les arrêtés du 27 janvier et du 1er février 2010 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juillet 2011,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3 > >
1 version
3 créés
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 12 > >
A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 10, Art. 11, Art. 12 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 10, Art. 10-1 > >
1 version
1 créé
1 modifié
Article 8
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général et prend effet pour les épreuves anticipées de cette session. Il abroge lors de son entrée en application l'arrêté du 17 mars 1994 modifiant et complétant l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé.
1 version
1 abrogé
Article 9
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 juillet 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer