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Arrêté du 22 juillet 2011

modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995

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Modifications des épreuves du baccalauréat général

Résumé. Un arrêté de 2011 modifie les épreuves du baccalauréat général, en changeant les coefficients, la durée et la nature des épreuves, ainsi qu'en clarifiant les options et en adaptant les modalités pour les candidats en situation de handicap.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 334-2 et suivants (Obtention du baccalauréat général) ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 ;

Vu les arrêtés du 27 janvier et du 1er février 2010 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juillet 2011,

Arrête :

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Modification des épreuves du baccalauréat général

Résumé. La liste des épreuves du baccalauréat général a été mise à jour avec des changements dans les coefficients, la nature et la durée de certaines épreuves.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves facultatives du baccalauréat général

Résumé. La liste des épreuves facultatives du baccalauréat général est mise à jour et clarifiée pour chaque série.

A modifié les dispositions suivantes :

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Simplification des mentions d'options de latin et grec ancien

Résumé. Les options de latin et grec ancien sont maintenant regroupées sous 'LCA' pour le coefficient triple dans la première épreuve facultative du bac.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves de langues vivantes au baccalauréat général

Résumé. Les épreuves de langues vivantes au baccalauréat général sont désormais divisées en parties écrites et orales, avec des modalités spécifiques selon les séries et les langues choisies.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification de l'évaluation pratique des épreuves de physique-chimie et SVT au bac S

Résumé. Les épreuves de physique-chimie et SVT au bac S évaluent désormais les compétences plutôt que les capacités des élèves.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des responsabilités pour les épreuves de repassage

Résumé. Le ministre de l'éducation nationale prend désormais la responsabilité d'organiser les épreuves pour les candidats ayant échoué à une session précédente.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 septembre 1993Art. 10Arrêté du 15 septembre 1993Art. 11Arrêté du 15 septembre 1993Art. 12 : Règles pour les candidats en échec
→ Version 2 : Changement des autorités responsables et ajout d'une disposition sur les épreuves
-Arrêté du 15 septembre 1993
Art. 10, Art. 11, Art. 12
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Adaptation des épreuves d'examen pour les candidats en situation de handicap

Résumé. Les candidats en situation de handicap peuvent maintenant étaler leurs épreuves d'examen et choisir des épreuves de contrôle spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 octobre 2013

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Nouveau règlement pour le baccalauréat général

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles du baccalauréat à partir de la session 2013.

Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général et prend effet pour les épreuves anticipées de cette session. Il abroge lors de son entrée en application l'arrêté du 17 mars 1994 modifiant et complétant l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé.

En vigueur depuis le 1 octobre 2013

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Exécution et publication d'un arrêté sur le baccalauréat

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juillet 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le mardi 1 octobre 2013

Arrêté du 22 juillet 2011
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9