Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves de langues vivantes au baccalauréat général
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3
Arrêté du 22 juillet 2011
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993
Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3
crée
Source : Légifrance