Arrêté du 21 décembre 2016

Titre V : FABRICATION ET ANALYSE DES MÉLANGES RESPIRATOIRES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de fabrication et d'analyse des mélanges respiratoires

Résumé. Les règles pour fabriquer et analyser les mélanges respiratoires utilisés en plongée.

En vigueur depuis le 26 février 2017

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Compatibilité des équipements de plongée avec l'oxygène pur

Résumé. Un arrêté précise que les équipements de plongée doivent être compatibles avec l'oxygène pur quand les mélanges respiratoires contiennent plus de 40 % d'oxygène.

Sans préjudice des autres dispositions réglementaires applicables en la matière, lorsque la fabrication des mélanges respiratoires entraîne une circulation de gaz comprimés avec des taux supérieurs à 40 % d'oxygène, les blocs de plongée et robinetteries sont compatibles pour une utilisation en oxygène pur.

En vigueur depuis le 26 février 2017

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Vérification des mélanges respiratoires

Résumé. Les employeurs doivent vérifier que les blocs de mélanges respiratoires contiennent des informations sur l'analyse d'oxygène, la date de cette analyse et le nom du fabricant.

Sans préjudice des autres dispositions réglementaires applicables en la matière, l'employeur s'assure que les blocs de mélanges respiratoires autres que l'air comportent les informations suivantes :

- le résultat de l'analyse d'oxygène réalisée ;

- la date de l'analyse ;

- le nom du fabricant des mélanges.

En vigueur depuis le 26 février 2017

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Vérification des gaz respiratoires en milieu hyperbare

Résumé. L'employeur doit vérifier la composition des gaz respiratoires avant leur utilisation et consigner les résultats pour les travailleurs.

En application de l'article R. 4461-23 du code du travail (Contrôle des gaz respiratoires en milieu hyperbare), l'employeur définit dans le manuel de sécurité hyperbare la procédure de vérification de la composition des gaz respiratoires. Il consigne les résultats et les tient à disposition des travailleurs.

En vigueur depuis le 26 février 2017

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Sécurité des mélanges respiratoires en plongée

Résumé. L'employeur doit s'assurer que les blocs de gaz pour la plongée ne peuvent pas se mélanger accidentellement et qu'ils ont un manomètre pour mesurer la pression.

L'employeur s'assure que les blocs contenant des mélanges respiratoires différents ne peuvent pas être mis en communication de façon accidentelle.

Chaque bloc de mélange respiratoire ou ensemble de blocs reliés entre eux est muni d'un manomètre permettant d'en mesurer la pression au cours de la plongée.

En vigueur depuis le 26 février 2017

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Identification des embouts de détendeurs pour mélanges respiratoires

Résumé. Les embouts des blocs de gaz pour la plongée doivent être faciles à identifier et avoir des systèmes anti-erreur pour éviter les mélanges dangereux.

Les embouts de détendeurs équipant les blocs contenant des mélanges respiratoires différents sont identifiés facilement en immersion et munis de système détrompeurs destinés à prévenir le risque de confusion de mélange.

En vigueur depuis le 26 février 2017

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Vérification annuelle des blocs de plongée

Résumé. L'employeur doit vérifier chaque année ou à chaque entretien la qualité de l'air des blocs de plongée et noter les opérations d'entretien sur un système infalsifiable.

En application de l'article R. 4461-26 du code du travail (Contrôle des gaz et détendeurs en milieu hyperbare), l'employeur s'assure que la qualité de l'air à la sortie de la station de gonflage des blocs de plongée est vérifiée de manière annuelle ou à chaque entretien de cette dernière.

Les dates de vérification et de maintenance des détendeurs sont fixées par l'autorité d'emploi, elles tiennent compte des préconisations constructeurs et du milieu dans lequel ils sont utilisés. Cependant la durée maximum entre deux opérations d'entretien ou de maintenance ne peut excéder deux ans. Cette opération, ainsi que toute autre réalisée en cours d'année, est notée sur un système d'enregistrement non susceptible d'effacement et permettant un contrôle immédiat.

En vigueur depuis le dimanche 26 février 2017

Titre V : FABRICATION ET ANALYSE DES MÉLANGES RESPIRATOIRES
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