Arrêté du 21 décembre 2016

Titre IV : PROCÉDURES D'INTERVENTION EN MILIEU HYPERBARE

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité pour les travailleurs en milieu hyperbare

Résumé. Les règles pour travailler en milieu hyperbare, comme la plongée sous-marine, sont expliquées ici.

En vigueur depuis le 26 février 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les interventions sous-marines en scaphandre autonome

Résumé. Les interventions sous l'eau en scaphandre autonome sont régies par des règles spécifiques.

Les interventions en milieu hyperbare subaquatique sont effectuées en scaphandre autonome à circuit ouvert, semi-fermé ou fermé.

En vigueur depuis le 26 février 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de plongée en scaphandre autonome

Résumé. Les plongeurs peuvent utiliser un scaphandre autonome jusqu'à une certaine profondeur s'ils sont formés aux mélanges gazeux.

La plongée en scaphandre autonome en circuit ouvert peut être mise en œuvre jusqu'à une pression relative inférieure ou égale à 9 000 hPa, avec des mélanges gazeux respiratoires appropriés, par les opérateurs ayant reçu une formation spécifique aux types de mélanges gazeux respiratoires appropriés.

En vigueur depuis le 26 février 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limites de profondeur pour les plongeurs en circuits semi-fermés ou fermés

Résumé. Les plongeurs formés aux circuits semi-fermés ou fermés ne peuvent plonger qu'à des profondeurs correspondant à leur niveau de certification.

Concernant les plongées en circuits semi-fermés ou fermés, les opérateurs ayant reçu une formation spécifique aux types de mélanges gazeux respiratoires appropriés se limitent aux profondeurs correspondant à la classe de leur certificat.

En vigueur depuis le dimanche 26 février 2017

Titre IV : PROCÉDURES D'INTERVENTION EN MILIEU HYPERBARE
Article 7
Article 8
Article 9
Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires
Chapitre II : Durées d'intervention
Chapitre III : Procédures et moyens de décompression
Chapitre IV : Procédures d'intervention et procédures de secours