Code du sport

Article A212-48

Article A212-48

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la spécialité "animation socio-éducative ou culturelle" du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Résumé Un arrêté de 2006 précise la structure de la spécialité "animation socio-éducative ou culturelle" dans un diplôme d'État.

L'organisation de la spécialité " animation socio-éducative ou culturelle " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport mentionné à l'article D. 212-35 est fixée par l'arrêté du 20 novembre 2006 s'y rapportant.


Historique des versions

Version 2

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Ajout des guillemets autour de "animation socio‑éducative ou culturelle"

Résumé des changements Des guillemets ont été ajoutés autour du nom complet de la spécialité pour clarifier son intitulé.

L'organisation de la spécialité " animation socio-éducative ou culturelle " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport mentionné à l'article D. 212-35 est fixée par l'arrêté du 20 novembre 2006 s'y rapportant.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 30 avril 2008

L'organisation de la spécialité animation socio-éducative ou culturelle » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport mentionné à l'article D. 212-35 est fixée par l'arrêté du 20 novembre 2006 s'y rapportant.