En vigueur depuis le 1 janvier 2016
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les diplômes du sport
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er janvier 2016 dans les conditions prévues à l'article 4 du décret du 24 novembre 2015 susvisé (Modification des diplômes sportifs et éducatifs).