Arrêté du 21 décembre 2015

Article 5

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Article 5

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er janvier 2016 dans les conditions prévues à l'article 4 du décret du 24 novembre 2015 susvisé (Modification des diplômes sportifs et éducatifs).

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En vigueur depuis le 1 janvier 2016

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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les diplômes du sport

Résumé. Cet article indique que les règles de l'arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2016, comme prévu par un décret précédent.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er janvier 2016 dans les conditions prévues à l'article 4 du décret du 24 novembre 2015 susvisé (Modification des diplômes sportifs et éducatifs).

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En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

Source : Légifrance