Arrêté du 21 décembre 2015

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”, Art. A212-53, Sct. Paragraphe 2 : Spécialité "performance sportive", Art. A212-54, Art. A212-55, Art. A212-56, Art. A212-57

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-75, Art. A212-76, Art. A212-77, Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Art. A212-78, Art. A212-78-1, Sct. Sous-paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-79, Art. A212-80, Art. A212-81, Art. A212-82, Art. A212-83, Art. A212-84, Art. A212-85, Sct. Sous-paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'alternance, Art. A212-87, Sct. Sous-paragraphe 5 : Nomenclature, Art. A212-88, Sct. Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-89, Art. A212-90, Art. A212-91, Art. A212-92, Art. A212-93, Sct. Sous-paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-94, Art. A212-95, Art. A212-96, Art. A212-97, Sct. Sous-paragraphe 8 : Dispositions diverses, Art. A212-98, Art. A212-99, Art. A212-100, Art. A212-101

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de formation dans le domaine sportif

Résumé. L'arrêté modifie et abroge plusieurs articles du Code du sport concernant les formations en animation socio-éducative ou culturelle et en performance sportive.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”Code du sportArt. A212-53 : Organisation des spécialités d'animation dans un diplôme du sportCode du sportSct. Paragraphe 2 : Spécialité "performance sportive" : Diplôme d'État supérieur en performance sportive
→ Version 2
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”, Art. A212-53, Sct. Paragraphe 2 : Spécialité "performance sportive", Art. A212-54, Art. A212-55, Art. A212-56, Art. A212-57

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-75 : 'Animation socio-éducative ou culturelle' : organisation par un arrêtéCode du sportArt. A212-76 : Création d'un diplôme pour experts en performance sportive
→ Version 2
Code du sportArt. A212-77 : 'Performance sportive': spécialité du diplôme d'État supérieur en sport
- Code du sport.
Art. A212-75, Art. A212-76, Art. A212-77, Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Art. A212-78, Art. A212-78-1, Sct. Sous-paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-79, Art. A212-80, Art. A212-81, Art. A212-82, Art. A212-83, Art. A212-84, Art. A212-85, Sct. Sous-paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'alternance, Art. A212-87, Sct. Sous-paragraphe 5 : Nomenclature, Art. A212-88, Sct. Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-89, Art. A212-90, Art. A212-91, Art. A212-92, Art. A212-93, Sct. Sous-paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-94, Art. A212-95, Art. A212-96, Art. A212-97, Sct. Sous-paragraphe 8 : Dispositions diverses, Art. A212-98, Art. A212-99, Art. A212-100, Art. A212-101

Historique des versions

Source : Légifrance