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Arrêté du 21 décembre 2009

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux règlements pour l'enseignement de la spéléologie

Résumé. Un arrêté de décembre 2009 encadre l'enseignement de la spéléologie avec des règles de sécurité et des évaluations obligatoires.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), L. 212-7 (Enseignement du sport par des ressortissants européens), D. 212-70 (Diplôme d'éducateur sportif : options et niveaux), R. 212-84 (Reconnaissance des diplômes étrangers pour enseigner le sport), R. 212-88 (Déclaration d'activité sportive pour les ressortissants UE/EEE) à R. 212-94 (Épreuve d'aptitude pour les enseignants de sports spécifiques) et A. 322-147 (Règles pour les activités de parachutisme et chute libre) à A. 322-173 (Contrôle des machines en chute libre en soufflerie) ;

Vu l'arrêté du 19 avril 1996 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « spéléologie » ;

Vu l'arrêté du 11 avril 2003 pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives,

Arrête :

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Création de règles pour l'enseignement de la spéléologie

Résumé. Les nouveaux articles créent un cadre pour l'enseignement de la spéléologie, incluant une déclaration obligatoire, une évaluation des compétences en sécurité et des conditions d'exercice spécifiques.

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 6 : SpéléologieCode du sportSct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration : Déclaration d'activité de spéléologie pour les EuropéensCode du sportArt. A212-215 : Déclaration d'activité de spéléologie pour les Européens
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 6 : Spéléologie , Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-215, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-216, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-220
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Création d'une épreuve d'aptitude pour la sécurité en milieu karstique

Résumé. Un nouvel article crée une épreuve d'aptitude pour vérifier les connaissances et compétences en sécurité dans un environnement karstique, incluant des tests théoriques et techniques.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 janvier 2010

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur la spéléologie

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant la spéléologie.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des règles du sport

Résumé. Un arrêté change les règles du sport en décembre 2009.

Fait à Paris, le 21 décembre 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

En vigueur depuis le dimanche 10 janvier 2010

Arrêté du 21 décembre 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe