La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-7, D. 212-70, R. 212-84, R. 212-88 à R. 212-94 et A. 322-147 à A. 322-173 ;
Vu l'arrêté du 19 avril 1996 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « spéléologie » ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2003 pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives,
Arrête :
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 6 : Spéléologie > > , Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-215, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-216, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-220 > >
1 version
11 créés
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-16-2 (art. A212-217) > >
1 version
1 créé
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 21 décembre 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige